7 septembre 2008
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TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT « BURY, le BOURG et DUBOISERIES » - Décision modificative pour virement de crédits sur budget d’assainissement.
SIAEP : INSTALLATION DE 4 POTEAUX D’INCENDIE chemin du Rin de la Forêt – ouverture d’un programme et décision modificative au budget 2008
SIAEP du Val de CISSE – communication du rapport annuel du service de l’eau 2007
OFFICE NATIONAL DES FORÊTS – demande de subvention de l’ONF – Avis défavorable
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES - actualisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE - VAL DE CISSE – Approbation de la modification de l’article 5 des statuts sur les Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la Communauté :
SECRETARIAT DE LA MAIRIE – modification des horaires d’ouverture au public
A compter du 6 octobre 2008, les horaires d’ouverture de la mairie seront :
- Mardi de 14h00 à 18h30
- Mercredi de 8h00 à 12h00
- Samedi de 8h30 à 12h00
BIBLIOTHEQUE DE CHAMBON– modification des horaires d’ouverture au public
Elle sera ouverte le samedi matin de 10h30 à 12h30.
FICHIERS FONCIERS - Approbation et autorisation de signature de l’acte d’engagement concernant les informations relatives aux propriétaires, aux propriétés bâties et aux propriétés non bâties.
FOYER RURAL – Tarifs de location
Période d’été du 15 avril au 30 septembre :
Période d’hiver du 1er octobre au 14 avril :
VAL-ECO – Pas d’augmentation de la taxe des ordures ménagères pour les artisans, commerçants et professions
libérales.
SATESE – Lecture du rapport de visite du lagunage en date du 25 juin 2008.
Par délibération en date du 10 décembre 2007, la commune de Chambon sur Cisse a engagé une procédure
d’attribution d’un bien vacant et sans maître concernant la parcelle de terrain située sur la commune de
Chambon sur Cisse et cadastrée C n° 67 « Les Plantes ».
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE MEMORIAL RESISTANCE ALLIES – Versement d’une subvention pour 2009.
FINANCES – L’Entreprise CMCR-G est retenue pour la réfection de la toiture du bâtiment de la salle de la
Cisse.
SIAEP : INSTALLATION DE 4 POTEAUX D’INCENDIE chemin du Rin de la Forêt – ouverture d’un programme et décision modificative au budget 2008
SIAEP du Val de CISSE – communication du rapport annuel du service de l’eau 2007
OFFICE NATIONAL DES FORÊTS – demande de subvention de l’ONF – Avis défavorable
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES - actualisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE - VAL DE CISSE – Approbation de la modification de l’article 5 des statuts sur les Actions de développement économique intéressant l’ensemble de la Communauté :
SECRETARIAT DE LA MAIRIE – modification des horaires d’ouverture au public
A compter du 6 octobre 2008, les horaires d’ouverture de la mairie seront :
- Mardi de 14h00 à 18h30
- Mercredi de 8h00 à 12h00
- Samedi de 8h30 à 12h00
BIBLIOTHEQUE DE CHAMBON– modification des horaires d’ouverture au public
Elle sera ouverte le samedi matin de 10h30 à 12h30.
FICHIERS FONCIERS - Approbation et autorisation de signature de l’acte d’engagement concernant les informations relatives aux propriétaires, aux propriétés bâties et aux propriétés non bâties.
FOYER RURAL – Tarifs de location
Période d’été du 15 avril au 30 septembre :
| Hors Commune | Chambonais | |
| 1 jour | 200 € | 150 € |
| 2 jours | 240 € | 180 € |
Période d’hiver du 1er octobre au 14 avril :
| Hors Commune | Chambonais | |
| 1 jour | 260 € | 195 € |
| 2 jours | 301 € | 226 € |
VAL-ECO – Pas d’augmentation de la taxe des ordures ménagères pour les artisans, commerçants et professions
libérales.
SATESE – Lecture du rapport de visite du lagunage en date du 25 juin 2008.
Par délibération en date du 10 décembre 2007, la commune de Chambon sur Cisse a engagé une procédure
d’attribution d’un bien vacant et sans maître concernant la parcelle de terrain située sur la commune de
Chambon sur Cisse et cadastrée C n° 67 « Les Plantes ».
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE MEMORIAL RESISTANCE ALLIES – Versement d’une subvention pour 2009.
FINANCES – L’Entreprise CMCR-G est retenue pour la réfection de la toiture du bâtiment de la salle de la
Cisse.
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